Revue de détail n° 4

Cette chronique a été publiée dans La presse Littéraire n° 5. 

 

SARRAZINE n° 8 bis

Pour ce numéro SENS, la belle revue littéraire Sarrazine a décidé de revenir au plomb, retour aux sources du livre pour le toucher, la vue, l’odorat… La réalisation en a été confiée à M. Huin, ancien imprimeur de Max Jacob. Pourquoi le numéro 8 bis ? Comme l’indiquent les membres du comité de rédaction, C.F. Tourné, Paul de Brancion et Gilles Aufray : « la graphie du chiffre 9 ne nous plaisait pas et nous avons tant ergoté sur le sujet qu’à notre grande stupeur et par erreur nous avons laissé imprimer un 8 sur la couverture. Nous l’avons flanqué d’un bis rouge. »

Comme à l’habitude, Sarrazine a demandé à des écrivains, des artistes, des philosophes, de s’exprimer autour du mot choisi. Et SENS pose d’emblée des interrogations essentielles. Considérant que ce millénaire commence dans une très importante « perte d’individuation » qui conduit irrémédiablement au vide, les responsables de la revue gardent néanmoins un bel optimisme : « Nous faisons l’hypothèse que l’art et, singulièrement ici, la littérature, la poésie et l’écriture sont de nature à conduire à une aurore boréale. »

Les auteurs de cette livraison nous emmènent dans le passé aussi bien que dans le présent, et – le sens étant signification et direction - en des lieux différents de la planète. Un chef indien écrit au président des Etats-Unis d’Amérique. Des textes de l’Antiquité dialoguent : le Cantique des cantiques, le cycle du papyrus Harris 500, chant d’amour de l’Egypte antique (« Ma raison n’a guère de complaisance à l’égard de l’amour que j’ai pour toi/ Mon petit chacal qui suscite le plaisir/ Ton ivresse je ne peux y renoncer/ Dussé-je être traînée et frappée pour vivre en proscrite »). L’anthropologue Léa Hiram nous décrit la genèse des sens chez les Inuits de l’Arctique canadien. Lucien Suel, décidément très en forme, nous régale de sa suite de proses « Le combat insensé de Oui-Oui contre Docteur No », tandis qu’Alain Laraby montre un sens de l’humour très britannique. Blaise Pascal fait en 1648 l’expérience sur « l’équilibre des liqueurs », et conclut que la nature n’a pas horreur du vide. De beaux poèmes d’Emmanuelle Favier et d’Armelle Leclercq voisinent avec les photos de Patrice Bouvier.

La grande découverte de ce numéro se trouve dans les extraits publiés de l’admirable Journal de Mireille Havet, « Aller droit à l’enfer par le chemin même qui le fait oublier », édité par Claire Paulhan. Mireille Havet, morte en 1932 à 33 ans, fut l’amie de Paul Fort, Guillaume Apollinaire, Colette, Natalie Barney et Jean Cocteau qui favorisèrent la publication de ses poèmes, mais nul d’entre eux ne connaissait l’existence de son journal âpre et lucide, où elle décrivait sa vie de damnation et son goût singulier pour les femmes et les stupéfiants. « Je suis seule et j’appelle au secours. Personne ne peut rien pour personne. Cette main qui prend la mienne est mensonge. Les morts seuls tiennent leur parole en ne revenant jamais. »

Sarrazine illustre à merveille ce que doit être la revue littéraire, un bel objet, rare (dans le temps comme dans le nombre), original et chargé de sens. L’écrin d’une parole réelle et pleine qui aurait une chance de perdurer comme ce chant d’amour écrit et psalmodié il y a plus de trois millénaires sur les bords du Nil.

Sarrazine, AICLA, 3 rue de la République, 78100 Saint-Germain-en-Laye. 134 pages, 12 €. [e-mail]

Diffusion en librairies : Les Belles Lettres

 

LA BARBACANE n° 85/86

Il serait temps de saluer cette « revue des pierres et des hommes » qui entame au rythme imperturbable des saisons sa 42^e année, sous la conduite de son fondateur Max Pons. Deux fois par an, paraît dans l’indifférence de la critique cette revue à l’ancienne, sur beau papier, alliant qualité typographique et exigence littéraire, dans un amour de la tradition et de la belle œuvre. Elle constitue une anthologie permanente de la poésie contemporaine, sans s’interdire de publier des nouvelles à l’occasion. Ce numéro double et exceptionnel « Pour saluer Charles Minetti » est un devoir de mémoire et de fidélité, rendu par Max Pons à celui qui lui était, outre un compagnon de route et de poésie, un « frère siamois en amitié ». Des témoignages de Victor Varjac, Jacques Simonelli complètent ce portrait de Charles Minetti, écrivain et peintre, présent dans ce numéro par des photos et des poèmes, dont ses derniers vers : « Car nous sommes encore à naître/ Un peu plus loin que le langage/ Qui nous enferme dans ses mots. » La revue, publiée avec le concours de la région Aquitaine, n’affiche pas de prix unitaire sur sa couverture, mais l’abonnement à 4 numéros est de 30 € sur Rivoli, et de 45 € sur Arches.

La Barbacane, Bonaguil, B.P. 47, 47500 Fumel. 64 pages.

 

EUROPE n° 923, mars 2006.

La revue littéraire mensuelle Europe a fait l’objet d’une longue chronique dans notre dernière recension à propos de son numéro spécial sur Marguerite Duras. Il convient de signaler ce nouveau numéro exceptionnel consacré à Franz Kafka, coordonné par Françoise Rétif. De nombreuses études, et en introduction, des fragments, aphorismes et notules de l’auteur du Château : « Il y a un but, mais pas de chemin : ce que nous appelons chemin est atermoiement. » Une exigence absolue, c’est ce qui ressort de cette œuvre qui ne laisse jamais en repos le lecteur : « Un livre doit être la hache qui fend la mer gelée en nous. »

Europe, 4 rue Marie-Rose, 75014 Paris. 380 pages, 18, 50 €. www.europe-revue.info

L'affaire Handke, suite et pas fin

Sur le site du Stalker, un article signé Jean-Gérard Lapacherie, revient sur l’affaire Peter Handke, l’affaire de trop, celle qui nous révèle que sous ses dehors « cools, libérés et libertaires », notre époque est dominée, encadrée par une police de la pensée, exercée par quelques bonnes âmes bien-pensantes postées dans les médias ou les institutions culturelles, jouant un rôle de véritables commissaires politiques. Situant cette affaire dans le droit fil de la Bêtise éternelle et triomphante, il précise : « Au milieu du XIXe siècle, elle se nommait Homais, Pécuchet, Prud’homme, Bouvard, Perrichon ou Bécassine. Aujourd’hui, elle a pour noms Bozonnet Marcel, Daniel Jean, les journaleux du Nouvel Obs. Baudelaire et Flaubert aujourd’hui se nomment Peter Handke. »

Et Lapacherie de donner des éléments pour poursuivre le travail d’épuration :

« Puisque le Marcel et son bréviaire ont décidé de purifier l’art et la culture, indiquons-leur des pistes. Molière était un intime de Louis XIV. Louis XIV a fait mettre à feu et à sang le Palatinat. Que Molière ne soit plus joué à la Comédie-Française. Musset était un affreux réactionnaire. Que ses pièces soient interdites ! Mme Duras a écrit un ouvrage à la gloire de l’empire colonial, avant de travailler pour les services d’Abetz, puis de faire le procureur dans les procès de la Libération (elle a obtenu la tête d’un pauvre type), puis d’entrer au service de la propagande de Staline. Que jamais ses pièces ne soient jouées à la Comédie-Française. »

Le Stalker donne également l’adresse d’une pétition pour « la dépénalisation de la pensée » et pour exiger que la pièce de Handke soit jouée.

Signalons sur le même sujet un article de Matthieu Baumier, paru le mois dernier dans Le Figaro :

http://www.lefigaro.fr/debats/20060518.FIG000000173_affai...

 

La Revue mode d'emploi, premières critiques

Sur le blog de Christian Cottet-Emard :

http://cottetemard.hautetfort.com/archive/2006/05/30/la-revue-mode-d’emploi.html

Sur le blog de Roland Fuentès :

http://rolandfuentes.hautetfort.com/archive/2006/04/14/la-revue-mode-d-emploi.html

 

Des articles sont également parus dans Livre & lire n° 215 (revue de l’ARALD) et dans Inédit Nouveau n° 203.

 

L'autoroute (dans Microbe 35)

L’allure est douce, régulière, comme on aimerait que soit la vie, une eau calme, au courant continu, maîtrisé, un cours d’eau sans ruptures, sans accidents, sans rapides. L’autoroute se déploie, infini ruban recommencé, réserve inépuisable de kilomètres, circuit d’errance où il oublie la marche et le reste du monde. Elle est devenue son milieu naturel. L’immense ramification n’a pas de point de départ ni d’arrivée, ni d’origine ni de fin, seulement des milliers de points d’entrée et de sortie, des milliers de points intermédiaires. La conduite est facile, les voies se déroulent devant lui, droites ou en courbes larges et relevées, entre les glissières de sécurité.

Il roule. Il tourne dans l’enclos, il tourne dans l’enceinte, dans cet écheveau de centaines de milliers de kilomètres. Parfois il passe une frontière, il le sait à des signes, aux couleurs de la signalisation, au changement de langue sur les panneaux. Le plus souvent il se retrouve en Espagne. Comme si la voiture était attirée vers le bas, par son propre poids, ou la pente du globe, un mouvement vers le sud, vers la lumière, vers la chaleur, vers la fusion. Il ne domine rien. Il n’est plus rien que le jouet du vent, du temps, un véhicule obéissant à une volonté supérieure. Une voiture héliotrope tournant sa fleur de métal vers l’aigu de la lumière.

 

*

 

Ce petit texte, extrait d’un roman en cours d’écriture, vient de paraître dans le numéro 35 de la revue Microbe. Cette livraison sur le thème « Ministoires de voyages », pilotée par Pascale Arguedas, regroupe des textes courts de Pascale Arguedas, Jean-Christophe Belleveaux, Bernard Collet, Francis Dannemark, Xavier Deutsch, Eduardo Gallarza, Yves Gerbal, Denis Grozdanovitch, Claude Guimin, Jean-Paul Husson, Chantal Pelletier, Claude Pujade-Renaud, Marc Rousselet, Marc Trillard, Christine Van-Acker, Martine Vercruysse et Jean-Michel Verdugo.

Microbe qui, comme son nom l’indique, joue dans la catégorie poids plume des revues littéraires, est animée par Eric Dejaeger et Paul Guiot.

[e-mail]

 

Revue de détail n° 3

Cette chronique est parue dans La presse Littéraire n°4 (mars 2006).

 

EUROPE n° 921-922, janvier-février 2006.

Les grands esprits se rencontreraient-ils ? La presse Littéraire et Europe publient au même moment un numéro spécial consacré à Marguerite Duras. Pour Europe, Duras figure désormais au panthéon des écrivains majeurs, et ce numéro prend des allures d’hommage. Si l’introduction d’Evelyne Grossman et Emmanuelle Touati commence par répertorier toutes les critiques faites du vivant de l’écrivain : « Que lui reprochait-on ? Pêle-mêle : une œuvre absconse réservée à quelques initiés, une œuvre cédant à la facilité, séduisant le grand public, produite trop vite, répétitive, le succès inattendu et planétaire de L’Amant, des jugements aussi péremptoires qu’intempestifs, des prises de position politiques plus viscérales que construites, un contentement de soi complaisamment exhibé, un sentimentalisme exacerbé qu’on ne pardonne plus qu’aux adolescentes, le personnage de pythie médiatique qu’elle jouait à la fin de sa vie : insupportable, indécente. », c’est en définitive pour dédouaner Duras de tous ses défauts : « ce masque protecteur d’un ego hypertrophié, cette statue d’elle-même qu’elle édifia de son vivant n’étaient que l’envers de la dépersonnalisation que nécessitait pour elle l’acte d’écrire ».

Comme d’ordinaire, la revue Europe livre un dossier fourni, introduit par un beau témoignage du metteur en scène Jacques Lassalle, suivi par des études universitaires, de nombreux articles  dont plusieurs s’intéressent au cinéma durassien, et un entretien avec Paul Otchakovsky-Laurens, qui fut l’un des derniers éditeurs. Une somme imposante, montrant la complexité de l’œuvre et de la personne, le trouble de la source de l’écriture que Duras elle-même qualifie d’une belle formule : « l’ombre interne que chacun porte en soi et qui ne peut sortir, s’écouler au dehors, que par le langage ». On apprend beaucoup sur cette œuvre brillante, subtile mais parfois complaisante.

L’autre temps fort de ce numéro est un article « Réflexions sur l’assimilation du stalinisme à l’hitlérisme » par François-Xavier Coquin, professeur honoraire au Collège de France. Récusant l’assimilation des deux régimes totalitaires, s’opposant à Hannah Arendt et à sa condamnation conjointe des deux régimes qui auraient, selon elle, « banalisé le mal », Coquin veut démontrer que malgré leurs ressemblances apparentes, ces deux systèmes politiques diffèrent par leur nature et leurs intentions. Mais l’enfer, on le sait, est pavé de bonnes intentions, et, si cet article est une critique intéressante de notre démocratie occidentale dont il relativise les mérites, et une juste réhabilitation du peuple russe,  il se révèle aussi, comme en creux, d’une indulgence gênante envers le stalinisme, passant sous silence les millions de morts et les crimes communistes.

Europe, fondée sous l’égide de Romain Rolland, et qui compta parmi ses animateurs Louis Aragon, Jean Cassou, Paul Eluard, Elsa Triolet, Jean Guéhenno, a récemment passé le cap de son 80e anniversaire. Depuis sa fondation en 1923, elle a publié plus de 900 numéros. Une version numérisée, interrogeable en texte intégral, des numéros parus de 1923 à 2000 est désormais disponible sur DVD - une grande première dans l'édition numérique - au prix de 130 € (abonné à la revue) ou 180 € (particulier non abonné). Un évènement dans l’histoire des revues littéraires.

 

Europe, 4 rue Marie-Rose, 75014 Paris. 380 pages, 18, 50 €. www.europe-revue.info

 

 

HAUTEURS n° 17 et 18

La dernière livraison de cette revue trimestrielle, sous-titrée « revue littéraire du Nord et d’ailleurs », animée par Gilbert Millet et Rozsa Tatar, s’intitule « Le goût du péché ». Elle regroupe des études, des pages de grands auteurs du passé et les textes des lauréats d’un concours de nouvelles organisé par la revue sur ce même thème. « Ce n’est pas sous un angle chrétien que nous avons choisi d’aborder le péché mais sous celui, plus pervers peut-être, plus réjouissant sans doute, du plaisir », confesse Gilbert Millet, qui avoue ne pas être porté au mysticisme. On pourra n’être pas entièrement d’accord avec son analyse, assez conventionnelle, et qui condamnant le manichéisme traditionnel en pose un autre : celui qui opposerait « libertinage intelligence lumière et Renaissance » à « religion mystique ténèbres et Moyen Age », alors que la réalité est bien plus nuancée et que la spiritualité peut faire alliance avec l’intelligence ou l’érotisme (Bataille), mais on a plaisir à relire quelques classiques de la littérature dans ce numéro.

Hauteurs nous donne donc à lire, à côté de jeunes nouvellistes (dans un souci qu’il faut saluer de mêler écrivains consacrés et auteurs à découvrir), des extraits connus ou moins connus de notre histoire littéraire, signés Rabelais, Saint-Evremond, Restif de la Bretonne, Antoine Houdar de la Motte, et un formidable fragment des Liaisons dangereuses de Choderlos de Laclos. Dommage que parmi un choix de proses de libertins ne figure pas le meilleur d’entre eux, Crébillon fils, dont Les égarements du cœur et de l’esprit ou La nuit et le moment sont des chefs d’œuvre trop méconnus.

Le numéro précédent, « De la fantasy au fantastique », contient une riche anthologie d’auteurs de tous horizons, William Morris, Robert Howard, Johan Heliot, Nancy Kress, Michael Marshall Smith. Denis Labbé nous propose cette définition claire des genres : « Si les mots fantaisie et fantastique ont la même étymologie, comme fantôme ou fantasme, ils apparaissent comme des genres littéraires différents. En effet, la fantasy est le genre du surnaturel accepté, tandis que le fantastique est le genre du surnaturel en rupture. Dans le premier, les personnages voient des manifestations merveilleuses sans en être pour le moins intrigués, puisqu’elles sont dans l’ordre des choses à l’intérieur d’un univers merveilleux, alors que dans le second, les personnages sont heurtés par ces apparitions qui les dérangent, les inquiètent voire les épouvantent. »

Depuis l’origine, la revue est abondamment illustrée, et notamment par Patrick Meric, Alain Valet, et l’excellente Rozsa Tatar. Elle se révèle un lieu d’accueil pour les nouvelles plumes, d’auteurs ou de dessinateurs. Hauteurs, sans perdre le Nord, a su s’ouvrir à d’autres horizons et à des thèmes universels et prépare un numéro sur la francophonie.

 

Hauteurs, 61 avenue de Liège, 59300 Valenciennes. 142 pages, 10 €. www.hauteurs.fr

Handke, la censure

Dans Le Monde, un article signalé d'Anne Weber, dénonçant la censure exercée en France par les bien-pensants, et dont la dernière victime est Peter Handke :

http://www.lemonde.fr/web/article/0,1-0@2-3232,36-767768@...

Oui, il faut déprogrammer Marcel Bozonnet de la Comédie-Française.

*

Voir aussi Libération :

http://www.liberation.fr/page.php?Article=379495

et Le Figaro :

http://www.lefigaro.fr/culture/20060504.FIG000000162_pete...

La protection du titre d'une revue

Un internaute m’ayant récemment demandé par quel moyen protéger le titre d’une revue littéraire qu’il comptait créer et publier prochainement, je livre ici un extrait de mon guide « La Revue mode d’emploi », qui vient de paraître aux éditions de L’Oie plate.

 

Tout créateur d’un titre peut se prévaloir de la protection accordée aux œuvres de l’esprit, dans la mesure où celui-ci présente un caractère original. Mais en premier lieu, comment être sûr de son originalité, comment savoir s’il est inédit ?
Commencez tout d’abord par saisir le mot ou l’expression dans un moteur de recherche, type Google, vous aurez peut-être des surprises. Puis la méthode la plus efficace est d’aller sur le site de la BNF, et d’interroger le catalogue « Bn-Opale plus » par les titres. La BNF publie par ailleurs en ligne la Bibliographie nationale française : c’est une bibliographie courante prévue par la loi sur le dépôt légal, et qui donne une vue d’ensemble de la production éditoriale française. Le sous-ensemble « Publications en série », rassemblant les notices bibliographiques des périodiques, est publié tous les mois, avec un récapitulatif annuel.

Un titre peut être suffisamment original pour faire des envieux. Le dépôt légal est une première garantie, une preuve d’antériorité susceptible d’être produite devant le juge. Mais cette protection ne suffit pas.
Il n’existe qu’un seul moyen sûr, et règlementaire, de protéger le titre : c’est le dépôt à l’INPI, qui établit votre propriété sur la marque. Enregistrée, elle devient une valeur, un bien incorporel dont vous pouvez désormais disposer à votre guise comme de n’importe quel autre bien.
Le dépôt d’un titre permet de prendre rang et dissuade, en principe, un autre éditeur de le reprendre. Si cependant un éditeur ne tenait pas compte de votre inscription antérieure, il conviendrait d’engager d’abord une négociation à l’amiable pour défendre votre droit d’antériorité avant d’engager une procédure contentieuse.

 

L’INPI

Etablissement public autonome sous tutelle du ministère chargé de l’Industrie, l’Institut national de la propriété industrielle (INPI, 26 bis, rue de Saint-Petersbourg, 75008 Paris. T 0 825 83 85 87 ; www.inpi.fr ) a pour mission de développer et d’organiser la propriété industrielle afin de protéger l’innovation. Il permet l’accès aux procédures nationales et internationales pour le dépôt de brevets et les enregistrements de marques, de dessins et de modèles, et ceci aussi bien pour les entreprises, les particuliers et les associations. Pour donner une idée de l’importance de son activité, précisons que plus d’un million de marques nationales sont en vigueur (auxquelles s’ajoutent les marques communautaires et internationales) ; environ 60 à 65 000 nouvelles marques nationales sont déposées chaque année, dont 95 % par des Français.
L’INPI dispose de 12 délégations à Paris et en région : Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Marseille, Nancy, Nantes, Rennes, Nice-Sophia-Antipolis, Strasbourg, Toulouse. Vous pouvez vous adresser avec profit à la plus proche de votre domicile.

 

La recherche d’antériorité

On appelle «marque » le nom d’un produit ou d’un service (ou son logo, ou l’alliance du nom et du logo) : le titre d’une revue est donc une marque que l’on peut enregistrer. Après avoir choisi le titre de votre publication, vous devez déterminer le domaine d’activité auquel elle se rapporte. Dans la classification de l’INPI, les produits et services sont répartis en 45 classes. Un même produit relève parfois de plusieurs classes. Ainsi, une revue culturelle appartient au minimum aux  classes 16 (produits de l’imprimerie) et 41 (Education, formation, divertissement).
La ou les classes étant déterminées, vous rechercherez ensuite si votre marque n’a pas été déjà déposée dans ces classes concernées. En effet, ne peut être adoptée comme marque une dénomination portant atteinte à des droits antérieurs et en particulier :
- à une marque antérieure enregistrée ;
- à une dénomination sociale, un nom commercial ou une enseigne s’il existe un risque de confusion ;
- à une appellation d’origine ;
- au droit d’auteur ou de la personnalité...
Des recherches d’antériorités portant sur les marques et les dénominations sociales sont donc nécessaires avant tout dépôt. Votre titre doit absolument être disponible.

Cette recherche d’antériorité peut être effectuée :
- par vous-même en première approche en interrogeant le site ICIMARQUES (www.icimarques.com) ; la recherche est gratuite mais ne porte que sur le nom à l’identique. Si une marque identique apparaît, vous pouvez consulter sa fiche d’identité moyennant un paiement de 3, 59 € ;
- le site Plutarque (www.plutarque.com) donne aussi des informations sur les brevets, marques, dessins et modèles ou les jurisprudences ;
- pour les noms de sociétés, vous pouvez consulter la base EURIDILE (www.euridile.inpi.fr) ; la recherche est effectuée au Registre National du Commerce et des Sociétés ;
- dans les bibliothèques de l’INPI, à Paris et dans les délégations régionales, vous avez la faculté de consulter gratuitement les registres.

Si vous souhaitez, après cette première recherche, obtenir plus de garanties, vous pouvez demander à l’INPI, moyennant le paiement d’une redevance, une recherche informatique plus poussée parmi les marques en vigueur en France et dans le Registre du Commerce et des Sociétés. Cette prestation n’est pas obligatoire, mais vivement conseillée par l’Institut, qui ne vérifiera pas la disponibilité de la marque lors du dépôt. Vous pouvez commander cette recherche à partir du site de l’INPI et payer par carte bancaire.
Le coût est fonction de l’étendue de la recherche :
- dans une classe de marques ou dans un groupe d’activités similaires : 38 € ;
- dans une classe de marques et dans un groupe d’activités similaires : 60 € ;
- par classe ou groupe supplémentaire : 19 € ;
- dans toutes les classes : 760 €.

A l’issue de ces vérifications, si vous êtes conforté dans le choix de votre titre, il reste à effectuer la procédure de dépôt.

 

La procédure de dépôt

La demande est déposée en cinq exemplaires dans un centre INPI ou au Greffe du Tribunal de Commerce dont vous dépendez, ou expédiée par courrier recommandé à l’INPI. Vous pouvez retirer le dossier de demande d’enregistrement de marque et un guide dans le centre le plus proche de votre domicile ou le télécharger sur le site.
Après le dépôt de votre demande, une date et un numéro lui sont attribués, et l’INPI vous adresse un certificat de dépôt.
L’INPI examine préalablement la marque que vous avez déposée, pour s’assurer qu’elle ne constitue pas un signe interdit, qu’elle a bien un caractère distinctif et qu’elle n’est pas trompeuse. L’INPI procède également à un examen de la régularité matérielle du dépôt.
Tout dépôt reconnu recevable est publié au bout de six semaines dans le Bulletin officiel de la propriété industrielle (BOPI). La publication au BOPI a précisément pour objet de permettre aux titulaires de marques antérieures de formuler une opposition, s’ils estiment que la marque dont l’enregistrement est demandé porte atteinte à leurs droits. Dans les deux mois qui suivent la publication, l’opposition à la demande d’enregistrement devra être faite directement auprès du directeur général de l’INPI. Est alors instaurée une procédure contradictoire au terme de laquelle intervient la décision : si l’opposition est reconnue justifiée, la demande d’enregistrement de marque se voit rejetée totalement ou partiellement (d’où l’importance de la recherche préalable d’antériorités) ; en revanche, si rien ne s’oppose au dépôt, vous recevez le certificat d’enregistrement de la marque et il est procédé à son inscription au Registre national des marques.

Les coûts des redevances à verser à l’institut sont actuellement les suivants.
Pour le dépôt d’une marque :
- jusqu’à trois classes, 225 € ;
- par classe de produits ou de services (au-delà de 3), 40 €.
La marque est protégée pour une période de dix ans sur l’ensemble du territoire national, renouvelable indéfiniment. Le renouvellement à l’identique d’une marque jusqu’à trois classes coûte 240 € et doit être présenté dans les six mois qui précèdent l’échéance.
Il convient enfin de préciser que le dépôt national ouvre des droits sur le seul territoire français. Pour l’étranger, il faut en principe faire un dépôt par pays. Cependant une procédure commune existe pour plusieurs pays, dénommée « procédure internationale » (en 2004, 75 nations étaient membres de l’Arrangement du protocole de Madrid). Pour constituer un dossier d’extension de votre marque dans plusieurs pays, contactez l’INPI qui effectuera pour vous le dépôt auprès de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) située à Genève. La durée de la protection obtenue grâce à ce dépôt est de vingt ans.
Vous pouvez par ailleurs obtenir une protection dans les 25 pays de l’Union Européenne en faisant un seul dépôt auprès de l’OHMI (Office d’harmonisation dans le marché intérieur, à Alicante, France). Les formulaires de dépôt sont disponibles auprès de l’INPI.
 

 

Pour en savoir plus :

La Revue mode d'emploi, www.loieplate.com